The Pirate Bay trialThe Pirate Bay trial - CC Soren

Alors qu’en France, tout le monde fourbit ses armes pour les âpres combats prévus pour le mois prochain (voir la plupart de mes billets précédents ;), en Suède se poursuit le très médiatique procès de The Pirate Bay. Si les deux premières journées ont été surtout mémorables par l’abandon de la moitié des charges à l’encontre du site Internet, le débat de fond a réellement commencé lors du troisième jour.

Et évidemment, Numérama continue son travail quotidien en publiant des compte-rendus très détaillés des évènements :

The Pirate Bay (jour 3) : “Nous gagnerons sur des principes juridiques”
The Pirate Bay (jour 4) : “Etes-vous un lâche, Fredrik Neij ?”
The Pirate Bay (jour 5) : Peter Sunde contre-attaque / (jour 5) : l’homme d’affaires Carl Lundström avait des doutes
The Pirate Bay : les plaignants demandent réparation… à cause du sexe

Au regard de cette première semaine de procès, il est évident que l’IFPI ne s’attendait pas à ce que les choses prennent une tournure aussi défavorable. Certes, le procès n’est pas terminé et les choses peuvent encore évoluer très largement dans un sens, comme dans l’autre. Pourtant, avec l’abandon de 50% des charges d’entrée de jeu suite à une erreur de procédure, comment ne pas crier victoire comme l’a fait Brokep sur son Twitter ? En clair, la charge “complicité d’infraction au droit d’auteur” a été requalifiée en “mise à disposition de contenu protégé”. Pour les quatre accusés (Gottfrid Svartholm, Peter Sunde, Frederik Neij -les trois responsables du site- et Carl Lundstörm -donateur et homme d’affaires suédois-), c’est une épine de moins dans le pied… et des contrariétés pour la partie adverse, emmené par Ludvig Werner, président de la branche suédoise de l’IFPI.

En revanche, un peu trop enthousiastes à l’idée de soutenir les administrateurs de TPB, des hackers ont mis hors service pour un temps le site web de l’IFPI pour manifester leur solidarité. Bien que la démarche peut se comprendre, cela n’a pas nécessairement aidé les accusés qui cherchent à obtenir une victoire éclatante sur le plan judiciaire. Depuis cette mise au point, les sites web n’ont plus été malmenés par les hackers…

Bref, l’issue du procès est prévu pour le 4 mars prochain. Toutefois, cela ne signifie pas pour autant que le verdict prononcé soit définitif, dans la mesure où il y a certainement des procédures d’appels ou de recours.

D’autres ressources sur le sujet :

Steal this film : le film sur The Pirates Bay
Down to business : un blog en anglais d’une suédoise suivant l’actualité du procès (son Twitter)
La défense “King Kong” / Sur la Wikipédia anglophone

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