Google logo render - CC Mark Knol
Google, vous connaissez ? 20 000 employés à travers le monde, 500 000 serveurs répartis sur 32 sites tout autour du monde, chiffre d’affaires en 2007 de 16,4 milliards de dollars et résultat net de 5,95 milliards de dollars. Mais surtout, un leadership en matière de recherche sur le web, accompagné d’une pléthore de services. Au regard de ces quelques informations, on est assez loin des groupuscules et des gus dans un garage dépeints par les défenseurs d’Hadopi.
Si je vous parle de Google, c’est pour vous informer que la société américaine a récemment pris position dans le débat sur la riposte graduée. Si ses observations concernent avant tout la Nouvelle-Zélande et sa loi Section 92A prévoyant la riposte graduée, il convient de rappeler que la procédure prévue par le régulateur néo-zélandais est presque identique au projet de loi français. Et ça n’aurait aucun sens de croire un seul instant que Google est défavorable à cette sanction au “pays du long nuage blanc” et favorable à la version française.
Bien que le projet ait été suspendu, Google estime qu’une telle procédure “met en danger les droits fondamentaux et les droits procéduraux des utilisateurs, en menaçant de suspendre l’accès à Internet des utilisateurs en se basant sur de simples allégations et en renversant la charge de la preuve sur l’utilisateur qui doit démontrer qu’il n’y a pas eu de délit.” Ainsi, la firme américaine souhaite que les éléments collectées par les ayants-droit soient examinés par un juge indépendant pour établir s’il y a eu une contrefaçon ou non. De plus, les internautes devraient être également informés des moyens de recours possibles, ainsi qu’un rappel que des exceptions au droit d’auteur existent au bénéfice de l’internaute.
Pour appuyer son propos, la firme de Mountain View rappelle qu’elle-même, dans le cadre du DMCA américain, reçoit de nombreuses demandes de retraits de contenus. Or, après enquête, il s’avère que la majorité de ces demandes (57%) est le fait d’entreprises cherchant à faire disparaitre des informations compromettantes ou visant à gêner la concurrence. Et sur les demandes restantes (43%), pas moins de 37% ne sont pas valides et ne peuvent donc pas être traitées par Google. Au final, il ne reste pas grand chose de fondé et valide.
Et de conclure que “la Section92A sape les bénéfices sociaux et économiques d’un Internet ouvert et universellement accessible, en prévoyant une peine de suspension ou de résiliation qui est disproportionnée par rapport au dommage de la contrefaçon en ligne. S’il est vrai qu’une protection inappropriée du droit d’auteur peut réduire les incitations à créer, une protection excessive du droit d’auteur peut étouffer la créativité, étrangler l’innovation, appauvrir la culture et bloquer la concurrence libre et loyale“.
Bien entendu, rappelons que Google ne prend pas position uniquement pour la beauté du geste. D’un point de vue économique, Google perdrait substantiellement si la neutralité du net vacillait ou si les fantasmes de blocage, discrimination ou limitation de débats sur les réseaux se concrétisaient.
